Vous êtes touchés par la situation des habitants de Madagascar et surtout par les enfants. Vous avez découvert, petit à petit, les difficultés auxquelles ils sont confrontés et le manque de moyens pour leur venir en aide.
Vous aimeriez trouver une solution pour leur offrir un réel avenir, une opportunité de sortir de la pauvreté-misère, d’être scolarisés, d’avoir à manger chaque jour… oui, nous en sommes certains, vous aimeriez mais vous vous sentez sans doute impuissants comme la plupart d’entre nous !
Vous pouvez cependant, peut-être, être parmi ceux qui peuvent réellement les aider au long terme en pensant à eux dans votre héritage. Un legs peut changer la vie de ces enfants malgaches, loin de vous physiquement mais proches de vos cœurs.
Concrètement comment faire ?
Un legs en Belgique est un don de biens ou d’argent qu’une personne organise de son vivant dans un testament mais qui ne devient réel qu’après son décès.
En respectant les limites légales imposées par la loi afin de protéger vos enfants et conjoint, (réserve héréditaire) vous avez la possibilité d’inscrire une asbl dans votre testament comme bénéficiaire d’une partie de votre patrimoine.
- Si vous avez des enfants, vous pouvez léguer au maximum 50 % de votre patrimoine à une association ;
- Si vous êtes marié, et sans enfant, votre conjoint a droit à une réserve (généralement la moitié de la succession en usufruit, incluant au minimum l’usufruit portant sur le logement familial et les meubles le composant). Vous pouvez lui léguer la pleine propriété du reste ou attribuer la quotité disponible restante à une œuvre caritative de votre choix.
- Vous n’avez ni enfants ni conjoint (célibataire (en cohabitation légale, de fait ou non), divorcé, veuf) : Vous pouvez léguer 100 % de vos biens à l’œuvre caritative de votre choix. Vos frères, sœurs, neveux ou parents ainsi que votre cohabitant(e) légal(e) ne sont pas des héritiers réservataires et peuvent être écartés par un testament.
A Bruxelles et région wallonne vous avez aussi la possibilité d’un legs en duo.
Il s’agit d’un dispositif qui permet de léguer une partie de son patrimoine à un proche autre que conjoint ou enfant et qui serait dès lors lourdement taxé, tout en désignant une association comme légataire également. L’asbl désignée a pour charge de payer l’intégralité des droits de succession, les siens et ceux du ou des proches repris dans le testament.
L’avantage : le montant net perçu par le ou les proches est souvent plus élevé que lors d’un leg classique grâce au fait que les taxes pour les associations sont réduites (en principe 7%) et que l’association prend en charge les droits de succession du ou des autres légataires et vous avez de surcroit la joie de soutenir une bonne cause !
Comment procéder ?
Pour que ce legs soit valable, vous devez impérativement rédiger un testament (soit écrit entièrement de votre main, daté et signé — le testament olographe —, soit par acte notarié).
Il est vivement conseillé de faire enregistrer ce testament par un notaire pour s’assurer qu’il soit retrouvé et exécuté conformément à vos souhaits.
Attention, pour que le testament soit accepté par l’association, il faut tout de même qu’elle recueille une certaine somme après que l’entièreté des droits de succession ait été payée. Il est donc conseillé de consulter son notaire ou son expert fiscal au préalable.
Beaucoup de grandes asbl appellent à recevoir des legs, les petites en ont tout autant besoin, cependant elles ont moins de possibilités de toucher un grand public !
Si vous le pouvez, merci d’inscrire Madaquatre asbl dans votre testament, les enfants malgaches en seront les premiers bénéficiaires.
Michelle